• Accueil
  • Contact
  • Mentions Légales
  • Rapports d'activités
  • Délibérations
  • Vie du SIEJ

Délibérations

Conseil du 13/03/2025

Délibération compte de gestion 2024

Délibération compte administratif 2024 + Note de présentation du CA 2024

Délibération affectation du résultat

Délibération budget primitif 2025 + Rapport BP 2025

Délibération convention mise à disposition terrain M. GAGELIN

Conseil du 12/02/2025

Délibération Débat d’Orientation Budgétaire 2025 + Rapport d'orientation budgétaire 2025

Délibération amortissements sur les biens du SIEJ

Délibération Convention SYDED

Délibération Convention mise à disposition terrain M. GAGELIN

Nouveau paragraphe


secretariat@siej25.fr
22 Rue Pierre Dechanet, 25300 PONTARLIER, FRANCE
+33 3 81 38 81 68

Crée avec IONOS

Share by: