Conseil du 04/06/2026

PV élection SIEJ 2026

Délibération élection Président 2026

Délibération constitution du Bureau

Délibération élection Vice-Présidents 2026

Délibération élection membres du Bureau 2026

Délibération élection Commission Appel d'Offre 2026

Délibération création et élection Commission MAPA 2026

Délibération délégations de pouvoirs

Délibération indemnité des élus

Délibération validation du rapport d'activité

Délibération refacturation GEE

Conseil du 28/01/2026

Délibération compte de gestion 2025

Délibération compte administratif 2025 + Note de présentation du CA 2025

Délibération affectation du résultat

Délibération budget primitif 2026 + Rapport BP 2026

Délibération signature des marchés

Délibération conventions communales

Conseil du 17/12/2025

Délibération Autorisation d'engager les dépenses 2026

Délibération DOB 2026

Projet Délibération Schéma Directeur AEP

Délibération Convention mise à disposition terrain M. GAGELIN

Conseil du 26/06/2025

Délibération Rapport d'activité 2024

Délibération Groupement de commande prestation exploitation

Délibération Contributions communales

Délibération amortissements sur les biens du SIEJ

Délibération Convention passage HT et poste sur terrain du SIEJ

Délibération virement de crédits

Conseil du 13/03/2025

Délibération compte de gestion 2024

Délibération compte administratif 2024 + Note de présentation du CA 2024

Délibération affectation du résultat

Délibération budget primitif 2025 + Rapport BP 2025

Délibération convention mise à disposition terrain M. GAGELIN